Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS NARDIAN
SCE DU CHATEAU TEYSSIER SCEA

Numéro de dépôt :
3445267
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLOS NARDIAN de SCE DU CHATEAU TEYSSIER

Présentation de la marque CLOS NARDIAN

Déposée le 7 août 2006 par SCE DU CHATEAU TEYSSIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS NARDIAN »

Le déposant est SCE DU CHATEAU TEYSSIERTODO domicilié(e) 1 VIGNONET,33330 SAINT EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 809 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCE DU CHATEAU TEYSSIER domicilié(e) 1 VIGNONET,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCE DU CHATEAU TEYSSIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE DOME Appellation St Emilion Contrôlée


SCE DU CHATEAU TEYSSIER SCEA - 1 VIGNONET,33330 SAINT EMILION - 33330 - France - SIREN 316809391


SCE DU CHATEAU TEYSSIER - 1 VIGNONET,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458923 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Vins.